Déposée le 24 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GF PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMART LINE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GF PARTICIPATIONS domicilié(e) 29 rue de la Maison Rouge - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 419 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GF PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - 29 rue de la Maison Rouge - 77185 - LOGNES - France - SIREN 500419098
Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611329 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22
Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611330 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22
Inscription le 25 février 2014 - Changement d'adresse n°619283 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25
Inscription le 31 octobre 2014 - Changement d'adresse n°634578 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-31
Inscription le 12 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652638 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-12
Inscription le 1 juin 2016 - Changement d'adresse n°671040 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01
Cuir et imitation du cuir : peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Tissus à usage textile, tissus non tissés, feutre, tissus tissés, tissus tricotés, tissus pour la confection, tissus pour l'ameublement, tissus pour la lingerie, étiquettes en tissu, étoffes et tissus de laine, linge de table non en papier, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, linge de toilette, linge de ménage, linge de cuisine ; linge de lit et de bain pour la puériculture (à l'exception de l'habillement), mouchoirs de poche ; canevas pour la tapisserie ou la broderie.
Vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrure (vêtement) ; gants (habillement) ; cravates ; sous-vêtements ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chapeaux ; casquettes.
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